Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU de LUSSAC
SCEAU DU CHATEAU DE LUSSAC, SCEA

Numéro de dépôt :
4213160
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/09/2025
CHÂTEAU de LUSSAC de SCEAU DU CHATEAU DE LUSSAC

Présentation de la marque CHÂTEAU de LUSSAC

Déposée le 28 septembre 2015 par SCEAU DU CHATEAU DE LUSSACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU de LUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est SCEAU DU CHATEAU DE LUSSACTODO domicilié(e) 15 RUE DE LINCENT - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 935 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEAU DU CHATEAU DE LUSSAC, M. LAVIALE Hervé domicilié(e) 15 RUE DE LINCENT - 33570 - LUSSAC - France.

La marque CHÂTEAU de LUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU de LUSSAC arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

SCEAU DU CHATEAU DE LUSSAC a également déposé les autres marques suivantes : LE LIBERTIN de LUSSAC


SCEAU DU CHATEAU DE LUSSAC, SCEA - 15 RUE DE LINCENT - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 781935655


SCEAU DU CHATEAU DE LUSSAC, M. LAVIALE Hervé - 15 RUE DE LINCENT - 33570 - LUSSAC - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Vins bénéficiant d'appellation d'origine protégée.