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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sce2
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Sce2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sce2
Sce2, SARL

Numéro de dépôt :
4060062
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/01/2024
Sce2 de Sce2

Présentation de la marque Sce2

Déposée le 10 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sce2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sce2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sce2 domicilié(e) za vernusson, 2 rue joseph cugnot - 49130 - LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 867 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sce2, M. croix laurent domicilié(e) za vernusson, 2 rue joseph cugnot - 49130 - LES PONTS DE CE - France.

La marque Sce2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sce2 est expirée depuis le 10 janvier 2024.


Sce2, SARL - za vernusson, 2 rue joseph cugnot - 49130 - LES PONTS DE CE - France - SIREN 510867591


Sce2, M. croix laurent - za vernusson, 2 rue joseph cugnot - 49130 - LES PONTS DE CE - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.