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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCE
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SCE AMENAGEMENT & ENVIRONNEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCE AMENAGEMENT & ENVIRONNEMENT
SCE, SAS

Numéro de dépôt :
3661443
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2019
SCE AMENAGEMENT & ENVIRONNEMENT de SCE

Présentation de la marque SCE AMENAGEMENT & ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCE AMENAGEMENT & ENVIRONNEMENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCE domicilié(e) 5 avenue Augustin Louis Cauchy - 44307 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 081 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE domicilié(e) 5 avenue Augustin Louis Cauchy - 44307 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCE AMENAGEMENT & ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 2 juillet 2019.

SCE a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIETS UP+ , A CHACUN SA CLEF Véhicules Habitations Entreprises… Reproduction immédiate de vos clés à domicile , CREALIS , CHATEAU DE POURTEAU , CAST-PMR , SCE , IN PARIS


SCE, SAS - 5 avenue Augustin Louis Cauchy - 44307 - NANTES - France - SIREN 345081459


SCE - 5 avenue Augustin Louis Cauchy - 44307 - NANTES - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Architecture.