Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU COURREGES
SCE VITICOLE DU CLOS DE BRAGUE

Numéro de dépôt :
3451180
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/09/2016
CHATEAU COURREGES de SCE VITICOLE DU CLOS DE BRAGUE

Présentation de la marque CHATEAU COURREGES

Déposée le 13 septembre 2006 par la société SCE VITICOLE DU CLOS DE BRAGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU COURREGES »

Le déposant est la société SCE VITICOLE DU CLOS DE BRAGUE domicilié(e) BRAGUE,33240 VERAC - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 327 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PINEAUD LOIC domicilié(e) BRAGUE,33240 VERAC - 33240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COURREGES est expirée depuis le 13 septembre 2016.

SCE VITICOLE DU CLOS DE BRAGUE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COURREGES , CHATEAU BELLEVUE-GAUBERT


SCE VITICOLE DU CLOS DE BRAGUE - BRAGUE,33240 VERAC - 33240 - France - SIREN 317327591


MONSIEUR PINEAUD LOIC - BRAGUE,33240 VERAC - 33240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 15 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°681125 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Château Courreges ”.