Marque expirée - Marque en non vigueur

BARON DE Fyozac
sce Vignobles Rousseau société civile d'exploitation

Numéro de dépôt :
3455396
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2016
BARON DE Fyozac de sce Vignobles Rousseau société civile d\'exploitation

Présentation de la marque BARON DE Fyozac

Déposée le 6 octobre 2006 par la société sce Vignobles Rousseau société civile d'exploitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON DE Fyozac »

Le déposant est la société sce Vignobles Rousseau société civile d'exploitation domicilié(e) 1 petit Sorillon,33230 ABZAC - 33230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 117 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sce Vignobles Rousseau domicilié(e) 1 petit Sorillon,33230 ABZAC - 33230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE Fyozac est expirée depuis le 6 octobre 2016.


sce Vignobles Rousseau société civile d'exploitation - 1 petit Sorillon,33230 ABZAC - 33230 - France - SIREN 348117938


sce Vignobles Rousseau - 1 petit Sorillon,33230 ABZAC - 33230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.