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Marques déposées par SCE Vignobles Parage
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Château du Monastère
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château du Monastère
SCE Vignobles Parage

Numéro de dépôt :
99769511
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque Château du Monastère

Déposée le 13 janvier 1999 par SCE Vignobles Parage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château du Monastère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est SCE Vignobles Parage, domicilié(e) Château DOMS, 33640 PORTETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Helene DURAND SCE Vignobles Parage - France.

La marque Château du Monastère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château du Monastère est expirée depuis le 13 janvier 2009.

SCE Vignobles Parage a également déposé les autres marques suivantes : Château Prieuré Lagrave , CHATEAU LAGACEYE , Château DOMS


SCE Vignobles Parage - Château DOMS, 33640 PORTETS - France


Helene DURAND SCE Vignobles Parage - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château du Monastère.