Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNOBLES RAVEL
SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4246365
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2026
VIGNOBLES RAVEL de SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL

Présentation de la marque VIGNOBLES RAVEL

Déposée par voie électronique le 4 février 2016 par la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNOBLES RAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL domicilié(e) CHÂTEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 467 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Mme. Marion PIGNOT domicilié(e) 11 cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque VIGNOBLES RAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246365.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES RAVEL arrivera à expiration en date du 4 février 2026.

SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL a également déposé les autres marques suivantes : COTEAU DES LETTES , CHATEAU DE GUIRANNE , LE CHEVALIER DE RASCASSE , VIGNOBLES FRANCOIS RAVEL , VIGNOBLES RAVEL , CHATEAU MONTAUD , La Malice de Thaïs , UNEXPECTED BY MONTAUD , DOMAINE DE FONDAILLES , CHATEAU SAINT ISIDORE


SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, Société civile d'exploitation agricole - CHÂTEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France - SIREN 303467245


NOVAGRAAF France, Mme. Marion PIGNOT - 11 cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.