Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Malice de Thaïs
SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, SOCETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3873593
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/11/2021
La Malice de Thaïs de SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL

Présentation de la marque La Malice de Thaïs

Déposée le 14 novembre 2011 par la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Malice de Thaïs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL domicilié(e) CHATEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 467 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque La Malice de Thaïs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Malice de Thaïs est expirée depuis le 14 novembre 2021.

SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL a également déposé les autres marques suivantes : COTEAU DES LETTES , CHATEAU DE GUIRANNE , LE CHEVALIER DE RASCASSE , VIGNOBLES FRANCOIS RAVEL , VIGNOBLES RAVEL , CHATEAU MONTAUD , UNEXPECTED BY MONTAUD , DOMAINE DE FONDAILLES , CHATEAU SAINT ISIDORE , TERRES DE RAVEL


SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, SOCETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - CHATEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France - SIREN 303467245


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 18 avril 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°574085 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.