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Marques déposées par la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL
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L'ECLAT DE MONTAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECLAT DE MONTAUD
SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3970409
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2022
L\'ECLAT DE MONTAUD de SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL

Présentation de la marque L'ECLAT DE MONTAUD

Déposée le 20 décembre 2012 par la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECLAT DE MONTAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL domicilié(e) Château Montaud - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 467 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque L'ECLAT DE MONTAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECLAT DE MONTAUD est expirée depuis le 20 décembre 2022.

SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL a également déposé les autres marques suivantes : COTEAU DES LETTES , CHATEAU DE GUIRANNE , LE CHEVALIER DE RASCASSE , VIGNOBLES FRANCOIS RAVEL , VIGNOBLES RAVEL , CHATEAU MONTAUD , La Malice de Thaïs , UNEXPECTED BY MONTAUD , DOMAINE DE FONDAILLES , CHATEAU SAINT ISIDORE


SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, Société Civile d'Exploitation Agricole - Château Montaud - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France - SIREN 303467245


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Errata de l'enregistrement - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux.