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Marques déposées par la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL
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E CUVÉE ÉMILE CHATEAU MONTAUD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E CUVÉE ÉMILE CHATEAU MONTAUD
SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, SCE

Numéro de dépôt :
4346007
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2027
E CUVÉE ÉMILE CHATEAU MONTAUD de SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL

Présentation de la marque E CUVÉE ÉMILE CHATEAU MONTAUD

Déposée le 15 mars 2017 par la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « E CUVÉE ÉMILE CHATEAU MONTAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL domicilié(e) 348 ROUTE DES MAURES, CHATEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 467 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, M. RAVEL FREDERIC domicilié(e) CHATEAU MONTAUD, 348 ROUTE DE MAURES - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France.

La marque E CUVÉE ÉMILE CHATEAU MONTAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346007.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E CUVÉE ÉMILE CHATEAU MONTAUD arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL a également déposé les autres marques suivantes : COTEAU DES LETTES , CHATEAU DE GUIRANNE , LE CHEVALIER DE RASCASSE , VIGNOBLES FRANCOIS RAVEL , VIGNOBLES RAVEL , CHATEAU MONTAUD , La Malice de Thaïs , UNEXPECTED BY MONTAUD , DOMAINE DE FONDAILLES , CHATEAU SAINT ISIDORE


SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, SCE - 348 ROUTE DES MAURES, CHATEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France - SIREN 303467245


SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, M. RAVEL FREDERIC - CHATEAU MONTAUD, 348 ROUTE DE MAURES - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.