COTEAU DES LETTES

SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, Société Civile d'Exploitation Agricole

Présentation de la marque COTEAU DES LETTES

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTEAU DES LETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL domicilié(e) CHATEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 467 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Carole LEFEVRE-ROGER domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque COTEAU DES LETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEAU DES LETTES est expirée depuis le 16 avril 2023.

SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE GUIRANNE , LE CHEVALIER DE RASCASSE , VIGNOBLES FRANCOIS RAVEL , VIGNOBLES RAVEL , CHATEAU MONTAUD , La Malice de Thaïs , UNEXPECTED BY MONTAUD , DOMAINE DE FONDAILLES , CHATEAU SAINT ISIDORE , TERRES DE RAVEL