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Marques déposées par la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL
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CHATEAU MONTAUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU MONTAUD
SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
1610962
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2030

Présentation de la marque CHATEAU MONTAUD

Déposée le 10 mai 1990 par la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU MONTAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL domicilié(e) CHATEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 467 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUGNAC Colombe domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU MONTAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU MONTAUD arrivera à expiration en date du 10 mai 2030.

SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL a également déposé les autres marques suivantes : COTEAU DES LETTES , CHATEAU DE GUIRANNE , LE CHEVALIER DE RASCASSE , VIGNOBLES FRANCOIS RAVEL , VIGNOBLES RAVEL , La Malice de Thaïs , UNEXPECTED BY MONTAUD , DOMAINE DE FONDAILLES , CHATEAU SAINT ISIDORE , TERRES DE RAVEL


SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, Société civile d'exploitation agricole - CHATEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France - SIREN 303467245


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUGNAC Colombe - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2000 n°2171875 - Publication au BOPI 2000-05-03

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436314 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2020 n°2745439 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-14

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Montaud et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Montaud, spiritueux, alcools et liqueurs (à l'exception des eaux de vie)