Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CLOS DU PONTET
SCE QUET JC et JP SCEA

Numéro de dépôt :
3610646
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CLOS DU PONTET de SCE QUET JC et JP

Présentation de la marque CLOS DU PONTET

Déposée le 10 novembre 2008 par SCE QUET JC et JPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DU PONTET »

Le déposant est SCE QUET JC et JPTODO domicilié(e) 10 Colas Nouet,33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 686 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE QUET JC et JP domicilié(e) 10 Colas Nouet,33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCE QUET JC et JP a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU PETIT FAURIE QUET , CHÂTEAU LES TUILERIES , CHATEAU LA FLEUR BAUDRON , CHATEAU GRAND COLOMBIER , CHÂTEAU HAUT COLAS NOUET


SCE QUET JC et JP SCEA - 10 Colas Nouet,33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - 33570 - France - SIREN 338686892


SCE QUET JC et JP - 10 Colas Nouet,33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - 33570 - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Inscription le 19 mai 2009 - Retrait total n°497632 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Vins.