Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CLOS DU PONTET
Numéro de dépôt :
3610646
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CLOS DU PONTET
Déposée le 10 novembre 2008 par SCE QUET JC et JPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DU PONTET »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCE QUET JC et JP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Inscription le 19 mai 2009 - Retrait total n°497632 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19