Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXCELLENCE CLOS DES MENUTS
SCE PIERRE RIVIERE

Numéro de dépôt :
4121848
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/09/2024
L\'EXCELLENCE CLOS DES MENUTS de SCE PIERRE RIVIERE

Présentation de la marque L'EXCELLENCE CLOS DES MENUTS

Déposée le 25 septembre 2014 par la société SCE PIERRE RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'EXCELLENCE CLOS DES MENUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la société SCE PIERRE RIVIERE domicilié(e) PLACE DU CHAPITRE - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 307 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE PIERRE RIVIERE domicilié(e) PLACE DU CHAPITRE - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque L'EXCELLENCE CLOS DES MENUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121848.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCELLENCE CLOS DES MENUTS est expirée depuis le 25 septembre 2024.


SCE PIERRE RIVIERE - PLACE DU CHAPITRE - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 342307295


SCE PIERRE RIVIERE - PLACE DU CHAPITRE - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Saint Emilion Grand Cru.