Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEUX CHATEAU CROS LAMARZELLE
SCE PATEAU FRERES, SCE

Numéro de dépôt :
3194408
Date de dépôt :
18/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
18/11/2022
VIEUX CHATEAU CROS LAMARZELLE de SCE PATEAU FRERES

Présentation de la marque VIEUX CHATEAU CROS LAMARZELLE

Déposée le 18 novembre 2002 par la société SCE PATEAU FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « VIEUX CHATEAU CROS LAMARZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la société SCE PATEAU FRERES domicilié(e) Petit Figeac - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 853 711 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATEAU Jean Claude domicilié(e) Petit-Figeac - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque VIEUX CHATEAU CROS LAMARZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEUX CHATEAU CROS LAMARZELLE est expirée depuis le 18 novembre 2022.

SCE PATEAU FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VRAY PETIT FIGEAC , DOMAINE DE LA GRANDE BORNE , CHATEAU FRANC PETIT FIGEAC


SCE PATEAU FRERES, SCE - Petit Figeac - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 341853711


PATEAU Jean Claude - Petit-Figeac - 33330 - SAINT-EMILION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2012 n°2509753 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-09-20

Inscription le 8 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688770 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée vieux-château cros lamarzelle