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Marques déposées par la société SCE PATEAU FRERES
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DOMAINE DE LA GRANDE BORNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GRANDE BORNE
SCE PATEAU FRERES

Numéro de dépôt :
95588307
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANDE BORNE

Déposée le 12 septembre 1995 par la société SCE PATEAU FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA GRANDE BORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la société SCE PATEAU FRERES domicilié(e) PETIT FIGEAC, 33330 SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 853 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE PATEAU FRERES PETIT FIGEAC - France.

La marque DOMAINE DE LA GRANDE BORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANDE BORNE est expirée depuis le 12 septembre 2005.

SCE PATEAU FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VRAY PETIT FIGEAC , CHATEAU FRANC PETIT FIGEAC , VIEUX CHATEAU CROS LAMARZELLE


SCE PATEAU FRERES - PETIT FIGEAC, 33330 SAINT EMILION - France - SIREN 341853711


SCE PATEAU FRERES PETIT FIGEAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " DOMAINE DE LA GRANDE BORNE"