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Marques déposées par la société SCE LES HAUTS DE SAINTE MARIE
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PAPILLON BLANC
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PAPILLON BLANC
SCE LES HAUTS DE SAINTE MARIE

Numéro de dépôt :
93451301
Date de dépôt :
14/01/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PAPILLON BLANC

Déposée le 14 janvier 1993 par la société SCE LES HAUTS DE SAINTE MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAPILLON BLANC »

Le déposant est la société SCE LES HAUTS DE SAINTE MARIE domicilié(e) 4 BIS RUE CHARLES DOPTER, 33670 CREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 886 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE LES HAUTS DE SAINTE MARIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque PAPILLON BLANC est expirée depuis le 14 janvier 2003.


SCE LES HAUTS DE SAINTE MARIE - 4 BIS RUE CHARLES DOPTER, 33670 CREON - France - SIREN 328886346


SCE LES HAUTS DE SAINTE MARIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Inscription le 27 septembre 1994 - RENONCIATION TOTALE n°176575 - Publication au BOPI 1994-09-27

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Vins