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Marques déposées par SCE DUTODO
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CHATEAU PERVENCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PERVENCHE
SCE DU GFA DE PUY ARNAUD

Numéro de dépôt :
1668230
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/11/2000
CHATEAU PERVENCHE de SCE DU

Présentation de la marque CHATEAU PERVENCHE

Déposée le 14 novembre 1990 par SCE DUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PERVENCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCE DUTODO domicilié(e) 33350 BELVES DE CASTILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MAUREZE Marie Louise - France.

La marque CHATEAU PERVENCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PERVENCHE est expirée depuis le 14 novembre 2000.

SCE DU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERTS


SCE DU GFA DE PUY ARNAUD - 33350 BELVES DE CASTILLON - France


Mme MAUREZE Marie Louise - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 19 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302330 - Publication au BOPI 2000-06-19

Inscription le 13 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296834 - Publication au BOPI 2000-03-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU PERVENCHE