Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BERTS
SCE DU GFA DU PUY ARNAUD

Numéro de dépôt :
1668231
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/11/2000
CHATEAU BERTS de SCE DU

Présentation de la marque CHATEAU BERTS

Déposée le 14 novembre 1990 par SCE DUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCE DUTODO domicilié(e) 33350 BELVES DE CASTILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MAUREZE Marie Louise - France.

La marque CHATEAU BERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BERTS est expirée depuis le 14 novembre 2000.

SCE DU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PERVENCHE


SCE DU GFA DU PUY ARNAUD - 33350 BELVES DE CASTILLON - France


Mme MAUREZE Marie Louise - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée; CHATEAU BERTS