Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCE du Domaine DEMANGEOT
/
DD DOMAINE DEMANGEOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DD DOMAINE DEMANGEOT
SCE du Domaine DEMANGEOT

Numéro de dépôt :
4447607
Date de dépôt :
19/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2028
DD DOMAINE DEMANGEOT de SCE du Domaine DEMANGEOT

Présentation de la marque DD DOMAINE DEMANGEOT

Déposée par voie électronique le 19 avril 2018 par SCE du Domaine DEMANGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DD DOMAINE DEMANGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est SCE du Domaine DEMANGEOT domicilié(e) 6 Rue de Santenay - 21340 - CHANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE du Domaine DEMANGEOT, Monsieur Jean-Luc DEMANGEOT domicilié(e) 6 Rue de Santenay - 21340 - CHANGE - France.

La marque DD DOMAINE DEMANGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DD DOMAINE DEMANGEOT arrivera à expiration en date du 19 avril 2028.


SCE du Domaine DEMANGEOT - 6 Rue de Santenay - 21340 - CHANGE - France


SCE du Domaine DEMANGEOT, Monsieur Jean-Luc DEMANGEOT - 6 Rue de Santenay - 21340 - CHANGE - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Vins d'appellation d'origine protégée.