Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLEUR FERRAND – POMEROL–
SCE DU CHATEAU FERRAND, SOCIETE CIVILE EXPLOITATION

Numéro de dépôt :
3822369
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
LA FLEUR FERRAND – POMEROL– de SCE DU CHATEAU FERRAND

Présentation de la marque LA FLEUR FERRAND – POMEROL–

Déposée le 8 avril 2011 par la société SCE DU CHATEAU FERRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FLEUR FERRAND – POMEROL– » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société SCE DU CHATEAU FERRAND domicilié(e) 15 Chemin de la Commanderie - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 731 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE DU CHATEAU FERRAND domicilié(e) 15 Chemin de la Commanderie - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque LA FLEUR FERRAND – POMEROL– a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLEUR FERRAND – POMEROL– est expirée depuis le 8 avril 2021.

SCE DU CHATEAU FERRAND a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT FERRAND , CHATEAU VIEUX FERRAND , CHATEAU LA CROIX FERRAND , L'ETOILE DE FERRAND - POMEROL , CLOS DE LA VIEILLE ECOLE , CHATEAU FERRAND


SCE DU CHATEAU FERRAND, SOCIETE CIVILE EXPLOITATION - 15 Chemin de la Commanderie - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 309731685


SCE DU CHATEAU FERRAND - 15 Chemin de la Commanderie - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Vins d'appellation d'origine contrôlée Pomerol.