Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU GAUSSEM
SCE DU CHATEAU DUDON SCEA (Société Civile)

Numéro de dépôt :
95556186
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2015

Présentation de la marque CHATEAU GAUSSEM

Déposée le 27 janvier 1995 par SCE DU CHATEAU DUDON(Société CivileTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GAUSSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est SCE DU CHATEAU DUDON(Société CivileTODO domicilié(e) 1, DUDON,33720 BARSAC (dossier no 2272611) - 33720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 232 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EVELYNE ET MICHEL ALLIEN S.C.E. CHATEAU DUDON domicilié(e) GRAND VIN DE SAUTERNES,33720 BARSAC (dossier no 2272611) - 33720 - France.

La marque CHATEAU GAUSSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU GAUSSEM est expirée depuis le 27 janvier 2015.

SCE DU CHATEAU DUDON(Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GALLIEN


SCE DU CHATEAU DUDON SCEA (Société Civile) - 1, DUDON,33720 BARSAC (dossier no 2272611) - 33720 - France - SIREN 380232538


EVELYNE ET MICHEL ALLIEN S.C.E. CHATEAU DUDON - GRAND VIN DE SAUTERNES,33720 BARSAC (dossier no 2272611) - 33720 - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2004 n°2272611 - Publication au BOPI 2004-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée Château GAUSSEM