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Marques déposées par la société SCE du CHATEAU de JAVERNAND
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LES GATILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES GATILLES
SCE du CHATEAU de JAVERNAND

Numéro de dépôt :
3659384
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
LES GATILLES de SCE du CHATEAU de JAVERNAND

Présentation de la marque LES GATILLES

Déposée le 22 juin 2009 par la société SCE du CHATEAU de JAVERNAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GATILLES »

Le déposant est la société SCE du CHATEAU de JAVERNAND domicilié(e) - 69115 - CHIROUBLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 053 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE du CHATEAU de JAVERNAND domicilié(e) - 69115 - CHIROUBLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GATILLES est expirée depuis le 22 juin 2019.


SCE du CHATEAU de JAVERNAND - 69115 - CHIROUBLES - France - SIREN 313053472


SCE du CHATEAU de JAVERNAND - 69115 - CHIROUBLES - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°656480 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Vin provenant de l'exploitation “ Chateau de Javernand ”.