Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PUY-ARNAUD MAUREZE
SCE DU CHATEAU COUCY

Numéro de dépôt :
99831008
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque CHATEAU PUY-ARNAUD MAUREZE

Déposée le 15 décembre 1999 par la société SCE DU CHATEAU COUCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PUY-ARNAUD MAUREZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la société SCE DU CHATEAU COUCY domicilié(e) " Château Coucy ", 33570 MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 902 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE DU CHATEAU COUCY - France.

La marque CHATEAU PUY-ARNAUD MAUREZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PUY-ARNAUD MAUREZE est expirée depuis le 15 décembre 2009.

SCE DU CHATEAU COUCY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COUCY , ALTISSIMAE , CHATEAU PUY-ARNAUD


SCE DU CHATEAU COUCY - " Château Coucy ", 33570 MONTAGNE - France - SIREN 331902114


SCE DU CHATEAU COUCY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388156 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 6 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448136 - Publication au BOPI 2007-02-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château Puy-Arnaud Maureze ".