Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU COUCY
SCE DU CHATEAU COUCY

Numéro de dépôt :
1632873
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/11/2000
CHATEAU COUCY de SCE DU CHATEAU COUCY

Présentation de la marque CHATEAU COUCY

Déposée le 14 novembre 1990 par SCE DU CHATEAU COUCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU COUCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCE DU CHATEAU COUCY, domicilié(e) 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MAUREZE DOminique, Gérant - France.

La marque CHATEAU COUCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COUCY est expirée depuis le 14 novembre 2000.

SCE DU CHATEAU COUCY a également déposé les autres marques suivantes : ALTISSIMAE , CHATEAU PUY-ARNAUD MAUREZE , CHATEAU PUY-ARNAUD


SCE DU CHATEAU COUCY - 33570 MONTAGNE - France


Mr MAUREZE DOminique, Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Vin d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU COUCY