Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTISSIMAE
SCE DU CHATEAU COUCY

Numéro de dépôt :
95558312
Date de dépôt :
08/02/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/02/2005

Présentation de la marque ALTISSIMAE

Déposée le 8 février 1995 par la société SCE DU CHATEAU COUCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « ALTISSIMAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la société SCE DU CHATEAU COUCY domicilié(e) 33570 MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 902 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAUREZE Dominique - France.

La marque ALTISSIMAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTISSIMAE est expirée depuis le 8 février 2005.

SCE DU CHATEAU COUCY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COUCY , CHATEAU PUY-ARNAUD MAUREZE , CHATEAU PUY-ARNAUD


SCE DU CHATEAU COUCY - 33570 MONTAGNE - France - SIREN 331902114


Monsieur MAUREZE Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

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