(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 mars 2002 par la société SCE Dominique HAVERLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154316.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mars 2012.
SCE Dominique HAVERLAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Inscription le 4 novembre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°534993 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-04
Inscription le 10 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°631009 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10