Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BARON ATHANASE
SCE DOMAINE de L'ESPARROU

Numéro de dépôt :
1633740
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
12/02/1998
DOMAINE BARON ATHANASE de SCE DOMAINE de L\'ESPARROU

Présentation de la marque DOMAINE BARON ATHANASE

Déposée le 12 février 1988 par SCE DOMAINE de L'ESPARROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE BARON ATHANASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCE DOMAINE de L'ESPARROU, domicilié(e) 66140 CANET en ROUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENDU - France.

La marque DOMAINE BARON ATHANASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633740.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BARON ATHANASE est expirée depuis le 12 février 1998.

SCE DOMAINE de L'ESPARROU a également déposé les autres marques suivantes : ESPARROU , CHATEAU L'ESPARROU


SCE DOMAINE de L'ESPARROU - 66140 CANET en ROUSSILLON - France


RENDU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

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