Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ESPARROU
SCE DOMAINE de L'ESPARROU

Numéro de dépôt :
1633741
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
12/02/1998
CHATEAU L\'ESPARROU de SCE DOMAINE de L\'ESPARROU

Présentation de la marque CHATEAU L'ESPARROU

Déposée le 12 février 1988 par SCE DOMAINE de L'ESPARROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CHATEAU L'ESPARROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCE DOMAINE de L'ESPARROU, domicilié(e) 66140 CANET en ROUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENDU - France.

La marque CHATEAU L'ESPARROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L'ESPARROU est expirée depuis le 12 février 1998.

SCE DOMAINE de L'ESPARROU a également déposé les autres marques suivantes : ESPARROU , DOMAINE BARON ATHANASE


SCE DOMAINE de L'ESPARROU - 66140 CANET en ROUSSILLON - France


RENDU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU L'ESPARROU