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Marques déposées par SCE Domaine de l'EsparouTODO
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CHATEAU L'ESPARROU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ESPARROU
SCE Domaine de l'Esparou, SCEA

Numéro de dépôt :
3171871
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
CHATEAU L\'ESPARROU de SCE Domaine de l\'Esparou

Présentation de la marque CHATEAU L'ESPARROU

Déposée le 25 juin 2002 par SCE Domaine de l'EsparouTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU L'ESPARROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est SCE Domaine de l'EsparouTODO domicilié(e) - 66140 - CANET-EN-ROUSSILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 285 690 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Me Pierre BONNAFOUS domicilié(e) Parc club du Millénaire – Batiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.

La marque CHATEAU L'ESPARROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU L'ESPARROU est expirée depuis le 25 juin 2022.


SCE Domaine de l'Esparou, SCEA - 66140 - CANET-EN-ROUSSILLON - France - SIREN 309285690


ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Me Pierre BONNAFOUS - Parc club du Millénaire – Batiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499775 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503536 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-29

Vin d'appellation d'origine contrôlée