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Marques déposées par la société SCE DOMAINE COMTE SENARD
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COMTE SENARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE SENARD
SCE DOMAINE COMTE SENARD, Société civile

Numéro de dépôt :
4090429
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2024
COMTE SENARD de SCE DOMAINE COMTE SENARD

Présentation de la marque COMTE SENARD

Déposée par voie électronique le 13 mai 2014 par la société SCE DOMAINE COMTE SENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTE SENARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la société SCE DOMAINE COMTE SENARD domicilié(e) Lieudit les Meix Aloxe-corton - 21420 - Savigny-les-Beaune - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 298 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque COMTE SENARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE SENARD est expirée depuis le 13 mai 2024.


SCE DOMAINE COMTE SENARD, Société civile - Lieudit les Meix Aloxe-corton - 21420 - Savigny-les-Beaune - France - SIREN 326298155


TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Vins ; eaux de vie ; liqueurs ; spiritueux.