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Marques déposées par SCE des Vignobles Parage
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Château Doms
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château Doms
SCE des Vignobles Parage, SCE

Numéro de dépôt :
3689614
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2019
Château Doms de SCE des Vignobles Parage

Présentation de la marque Château Doms

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2009 par SCE des Vignobles Parage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Doms »

Le déposant est SCE des Vignobles Parage, SCE domicilié(e) Château Doms 10 chemin de Lagaceye 33640 Portets - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hélène Durand domicilié(e) Château Doms 10 chemin de Lagaceye 33640 Portets - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Doms est expirée depuis le 6 novembre 2019.

SCE des Vignobles Parage a également déposé les autres marques suivantes : Château du Monastère


SCE des Vignobles Parage, SCE - Château Doms 10 chemin de Lagaceye 33640 Portets - France


Hélène Durand - Château Doms 10 chemin de Lagaceye 33640 Portets - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée.