Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DES ARNAUDS
SCE DES VIGNOBLES GEORGES CARREAU ET FILS, société civile

Numéro de dépôt :
99810487
Date de dépôt :
31/08/1999
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
31/08/2009

Présentation de la marque MOULIN DES ARNAUDS

Déposée le 31 août 1999 par la société SCE DES VIGNOBLES GEORGES CARREAU ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « MOULIN DES ARNAUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la société SCE DES VIGNOBLES GEORGES CARREAU ET FILS domicilié(e) dont le siège social est " Château Les Petits Arnauds ", 33390 CARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 147 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE DES VIGNOBLES GEORGES CARREAU ET FILS - France.

La marque MOULIN DES ARNAUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DES ARNAUDS est expirée depuis le 31 août 2009.

SCE DES VIGNOBLES GEORGES CARREAU ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : L'AMIRAL DE L'ESCADRE


SCE DES VIGNOBLES GEORGES CARREAU ET FILS, société civile - dont le siège social est " Château Les Petits Arnauds ", 33390 CARS - France - SIREN 325147585


SCE DES VIGNOBLES GEORGES CARREAU ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Vins d'appellation d'origine contrôlée.