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Marques déposées par la société SCE DEBACQUE HERITIERS
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Chateau Lucie Toulifaut
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau Lucie Toulifaut
SCE DEBACQUE HERITIERS

Numéro de dépôt :
98767375
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/12/2008

Présentation de la marque Chateau Lucie Toulifaut

Déposée le 28 décembre 1998 par la société SCE DEBACQUE HERITIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « Chateau Lucie Toulifaut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la société SCE DEBACQUE HERITIERS domicilié(e) 17, rue des Réaux, 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 939 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE DEBACQUE HERITIERS - France.

La marque Chateau Lucie Toulifaut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau Lucie Toulifaut est expirée depuis le 28 décembre 2008.


SCE DEBACQUE HERITIERS - 17, rue des Réaux, 33500 LIBOURNE - France - SIREN 331939942


SCE DEBACQUE HERITIERS - France


Inscription le 17 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365667 - Publication au BOPI 2003-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Lucie Toulifaut.