Déposée le 25 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCE DE LA RIVIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « WESTPOINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCE DE LA RIVIERE domicilié(e) 5 Rue DUFFOUR DUBERGIER - 33074 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 772 602 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCE DE LA RIVIERE, SAS, M. de La Rivière Jerome domicilié(e) 5 Rue DUFFOUR DUBERGIER - 33074 - BORDEAUX - France.
La marque WESTPOINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCE DE LA RIVIERE SAS, SAS - 5 Rue DUFFOUR DUBERGIER - 33074 - BORDEAUX - France - SIREN 378772602
SCE DE LA RIVIERE, SAS, M. de La Rivière Jerome - 5 Rue DUFFOUR DUBERGIER - 33074 - BORDEAUX - France
Renouvellement sans limitation le 19 mai 1999 n°2144876 - Publication au BOPI 1999-05-19
Inscription le 9 avril 1991 - Transmission de propriété n°52767 - Publication au BOPI 1991-04-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2009 n°2406736 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-05
Inscription le 18 juillet 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°763998 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-18
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2714926 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-05-13
Machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, essoreuses, broyeurs ménagers électriques.Appareils et instruments électriques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, images, et/ou données, supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques;machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs;récepteurs de radio, récepteurs de télévision;appareils et équipements vidéo comprenant des caméras et magnétoscopes;lecteurs et enregistreurs à cassettes et/ou à disques;chaînes haute-fidélité et leurs éléments, tourne-disques, amplificateurs, hauts-parleurs;appareils et écrans de projection;aspirateurs de poussière.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;cuisinières;réfrigérateurs;congélateurs;appareils et installations de climatisation. Meubles, notamment meubles de cuisine
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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