Déposée le 23 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCE DE LA RIVIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRESHTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-06 du 11 février 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCE DE LA RIVIERE domicilié(e) 5 Rue DUFFOUR DUBERGIER - 33074 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 772 602 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCE DE LA RIVIERE, SAS, M. de La Rivière Jerome domicilié(e) 5 Rue DUFFOUR DUBERGIER - 33074 - BORDEAUX - France.
La marque FRESHTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCE DE LA RIVIERE, SAS - 5 Rue DUFFOUR DUBERGIER - 33074 - BORDEAUX - France - SIREN 378772602
SCE DE LA RIVIERE, SAS, M. de La Rivière Jerome - 5 Rue DUFFOUR DUBERGIER - 33074 - BORDEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2009 n°2425865 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-21
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727122 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-01
Machines à laver le linge et la vaisselle. Récepteurs de radio, télévision systèmes vidéo comprenant les caméras et magnétoscopes, lecteurs et enregistreurs à disques, chaînes haute fidélité et leurs éléments. Cuisinières, appareils de chauffage et de réfrigération, congélateurs, appareils installations de climatisation.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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