Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEZMATIC
SCE DE LA RIVIERE, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3020191
Date de dépôt :
03/04/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2010

Présentation de la marque FREEZMATIC

Déposée le 3 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) SCE DE LA RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREEZMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCE DE LA RIVIERE domicilié(e) 5 bis, rue Duffour Dubergier, 33074 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 772 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Geneviève MULTRIER Avocat à la Cour - France.

La marque FREEZMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEZMATIC est expirée depuis le 3 avril 2010.

SCE DE LA RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes : Eolia , RESTPOINT , WESTPOINTE , LA PARISIENNE WESTPOINT , FREEZMATIC , SONAI , SONAI , VINISSIMO , COMTE DE LA MORLIERE , DAYSONIC


SCE DE LA RIVIERE, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 5 bis, rue Duffour Dubergier, 33074 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 378772602


Maître Geneviève MULTRIER Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Cuisinières, appareils de chauffage et de réfrigération, congélateurs, appareils et installations de climatisation.