Marque expirée - Marque en non vigueur

DAYSONIC
SCE DE LA RIVIERE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3694905
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2019
DAYSONIC de SCE DE LA RIVIERE

Présentation de la marque DAYSONIC

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCE DE LA RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAYSONIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCE DE LA RIVIERE domicilié(e) 5 BIS RUE DUFFOUR DUBERGIER - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 772 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE DE LA RIVIERE SAS domicilié(e) 5 BIS RUE DUFFOUR DUBERGIER - 33074 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAYSONIC est expirée depuis le 30 novembre 2019.

SCE DE LA RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes : Eolia , RESTPOINT , WESTPOINTE , LA PARISIENNE WESTPOINT , FREEZMATIC , SONAI , SONAI , VINISSIMO , COMTE DE LA MORLIERE , DAYSONIC


SCE DE LA RIVIERE SAS, SAS - 5 BIS RUE DUFFOUR DUBERGIER - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 378772602


SCE DE LA RIVIERE SAS - 5 BIS RUE DUFFOUR DUBERGIER - 33074 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Machine à laver ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières.