Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCE DE LA GENERALE
/
CHENAS QUARTZ PIRON & LAMELOISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHENAS QUARTZ PIRON & LAMELOISE
SCE DE LA GENERALE

Numéro de dépôt :
4656055
Date de dépôt :
11/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2030
CHENAS QUARTZ PIRON & LAMELOISE de SCE DE LA GENERALE

Présentation de la marque CHENAS QUARTZ PIRON & LAMELOISE

Déposée par voie électronique le 11 juin 2020 par SCE DE LA GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHENAS QUARTZ PIRON & LAMELOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est SCE DE LA GENERALE domicilié(e) Au Bois Retour - 69840 - Chénas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE DE LA GENERALE, Monsieur Dominique PIRON domicilié(e) Au Bois Retour - 69840 - Chénas - France.

La marque CHENAS QUARTZ PIRON & LAMELOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656055.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENAS QUARTZ PIRON & LAMELOISE arrivera à expiration en date du 11 juin 2030.


SCE DE LA GENERALE - Au Bois Retour - 69840 - Chénas - France


SCE DE LA GENERALE, Monsieur Dominique PIRON - Au Bois Retour - 69840 - Chénas - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Chénas.