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Marques déposées par SCE D.HAVERLAN
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château Sémélé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

château Sémélé
SCE D.HAVERLAN

Numéro de dépôt :
4489101
Date de dépôt :
07/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2028
château Sémélé de SCE D.HAVERLAN

Présentation de la marque château Sémélé

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2018 par SCE D.HAVERLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « château Sémélé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est SCE D.HAVERLAN domicilié(e) 35 rue du 8 mai 1945 - 33640 - PORTETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE D.HAVERLAN, Monsieur Dominique Haverlan domicilié(e) 35 rue du 8 mai 1945 - 33640 - PORTETS - France.

La marque château Sémélé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château Sémélé arrivera à expiration en date du 7 octobre 2028.

SCE D.HAVERLAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CONCERTANTE , CHATEAU PONTEY LAMARTINE , Château La Prade , Sensation de Château Grand Bourdieu


SCE D.HAVERLAN - 35 rue du 8 mai 1945 - 33640 - PORTETS - France


SCE D.HAVERLAN, Monsieur Dominique Haverlan - 35 rue du 8 mai 1945 - 33640 - PORTETS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Vins d'appellation d'origine protégée.