Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCE D.HAVERLAN
/
CHATEAU PONTEY LAMARTINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU PONTEY LAMARTINE
SCE D.HAVERLAN

Numéro de dépôt :
4477794
Date de dépôt :
24/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2028
CHATEAU PONTEY LAMARTINE de SCE D.HAVERLAN

Présentation de la marque CHATEAU PONTEY LAMARTINE

Déposée par voie électronique le 24 août 2018 par SCE D.HAVERLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU PONTEY LAMARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est SCE D.HAVERLAN domicilié(e) 35 rue du 8 mai 1945 - 33640 - PORTETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE D.HAVERLAN, Monsieur DOMINIQUE HAVERLAN domicilié(e) 35 rue du 8 mai 1945 - 33640 - portets - France.

La marque CHATEAU PONTEY LAMARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PONTEY LAMARTINE arrivera à expiration en date du 24 août 2028.

SCE D.HAVERLAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CONCERTANTE , Château La Prade , château Sémélé , Sensation de Château Grand Bourdieu


SCE D.HAVERLAN - 35 rue du 8 mai 1945 - 33640 - PORTETS - France


SCE D.HAVERLAN, Monsieur DOMINIQUE HAVERLAN - 35 rue du 8 mai 1945 - 33640 - portets - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Vins d'appellation d'origine protégée.