Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROSE SAINT GENES
SCE CRETE

Numéro de dépôt :
1278542
Date de dépôt :
09/07/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE SAINT GENES

Déposée le 9 juillet 1984 par la société SCE CRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA ROSE SAINT GENES »

Le déposant est la société SCE CRETE domicilié(e) Château Listran, 33590 JAU (dossier no 2034585) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 495 862 .

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA ROSE SAINT GENES est expirée depuis le 9 juillet 1994.


SCE CRETE - Château Listran, 33590 JAU (dossier no 2034585) - France - SIREN 330495862


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1994 n°2034585 - Publication au BOPI 1994-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Inscription le 7 mai 2003 - renonciation totale n°370496 - Publication au BOPI 2003-05-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée "CHATEAU LA ROSE SAINT GENES".