CLOS DE BRAGUE
Présentation de la marque CLOS DE BRAGUE
Déposée le 4 avril 2000 par la société SCE CLOS DE BRAGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DE BRAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DE BRAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE BRAGUE est expirée depuis le 4 avril 2020.
SCE CLOS DE BRAGUE a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 12 octobre 2009 n°2420334 - Publication au BOPI 2009-10-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2423904 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26
Inscription le 10 mars 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°518587 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10
Inscription le 15 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°681125 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15