Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU PUY CASTERA
SCE Château Puy Castéra, SCEA

Numéro de dépôt :
97660406
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/01/2027

Présentation de la marque CHATEAU PUY CASTERA

Déposée le 16 janvier 1997 par SCE Château Puy CastéraTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU PUY CASTERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est SCE Château Puy CastéraTODO domicilié(e) 8 Route du Castéra - 33250 - CISSAC-MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 793 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCE Château Puy Castéra, Mme MARES Alix domicilié(e) 8 CHEMIN Castéra - 33250 - CISSAC-MEDOC - France.

La marque CHATEAU PUY CASTERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU PUY CASTERA arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

SCE Château Puy Castéra a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HOLDEN , L'ORCHIDÉE D'ALIX N°


SCE Château Puy Castéra, SCEA - 8 Route du Castéra - 33250 - CISSAC-MEDOC - France - SIREN 301793287


SCE Château Puy Castéra, Mme MARES Alix - 8 CHEMIN Castéra - 33250 - CISSAC-MEDOC - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2006 n°2332514 - Publication au BOPI 2006-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Renouvellement sans limitation le 3 février 2017 n°2639556 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée