Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Tours de HAUTE-NAUVE
SCE Château HAUTE-NAUVE, SCE

Numéro de dépôt :
3888501
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
Les Tours de HAUTE-NAUVE de SCE Château HAUTE-NAUVE

Présentation de la marque Les Tours de HAUTE-NAUVE

Déposée le 13 janvier 2012 par la société SCE Château HAUTE-NAUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Tours de HAUTE-NAUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la société SCE Château HAUTE-NAUVE domicilié(e) Haute-Nauve - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 558 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE Château HAUTE-NAUVE domicilié(e) Haute-Nauve - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France.

La marque Les Tours de HAUTE-NAUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Tours de HAUTE-NAUVE est expirée depuis le 13 janvier 2022.


SCE Château HAUTE-NAUVE, SCE - Haute-Nauve - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France - SIREN 327558607


SCE Château HAUTE-NAUVE - Haute-Nauve - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Vins d'appellation d'origine.