Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DES PINS GRAVES
SCE CHATEAU HAUT-BERGERON

Numéro de dépôt :
3919024
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/05/2022
LE CLOS DES PINS GRAVES de SCE CHATEAU HAUT-BERGERON

Présentation de la marque LE CLOS DES PINS GRAVES

Déposée le 10 mai 2012 par la société SCE CHATEAU HAUT-BERGERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE CLOS DES PINS GRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la société SCE CHATEAU HAUT-BERGERON domicilié(e) 3, PIQUEY - 33210 - PREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 807 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE CHATEAU HAUT-BERGERON domicilié(e) 3, PIQUEY, MRS LAMOTHE PATRICK ET HERVE - 33210 - PREIGNAC - France.

La marque LE CLOS DES PINS GRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES PINS GRAVES est expirée depuis le 10 mai 2022.

SCE CHATEAU HAUT-BERGERON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FLEUR DES PINS GRAVES , CHATEAU FARLURET BARSAC-SAUTERNES , Les Pins Bénits , Château Grand-Jauga


SCE CHATEAU HAUT-BERGERON - 3, PIQUEY - 33210 - PREIGNAC - France - SIREN 339807349


SCE CHATEAU HAUT-BERGERON - 3, PIQUEY, MRS LAMOTHE PATRICK ET HERVE - 33210 - PREIGNAC - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée Graves.