Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
AOC
Numéro de dépôt :
3832004
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AOC
Déposée le 16 mai 2011 par la société SCE CHATEAU DU COUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AOC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCE CHATEAU DU COUREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 28 septembre 2011 - Retrait total n°558924 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-28