Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE ANGELINE
SCE Champagne J. LASSALLE, SCE

Numéro de dépôt :
96626892
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2026

Présentation de la marque CUVEE ANGELINE

Déposée le 22 mai 1996 par la société SCE Champagne J. LASSALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE ANGELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la société SCE Champagne J. LASSALLE domicilié(e) 21 Rue du Châtaignier - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 397 867 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCE Champagne J. LASSALLE domicilié(e) 21 Rue du Châtaignier - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France.

La marque CUVEE ANGELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE ANGELINE arrivera à expiration en date du 22 mai 2026.


SCE Champagne J. LASSALLE, SCE - 21 Rue du Châtaignier - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France - SIREN 325397867


SCE Champagne J. LASSALLE - 21 Rue du Châtaignier - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314571 - Publication au BOPI 2006-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617073 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-04-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)