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Marques déposées par SCE BESSOU GILBERT & ENFANTSTODO
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Château PAILHAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château PAILHAS
SCE BESSOU GILBERT & ENFANTS SCEA

Numéro de dépôt :
1460990
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2018

Présentation de la marque Château PAILHAS

Déposée le 15 avril 1988 par SCE BESSOU GILBERT & ENFANTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château PAILHAS »

Le déposant est SCE BESSOU GILBERT & ENFANTSTODO domicilié(e) 1 PAILHAS,33790 MASSUGAS (dossier no 2368451) - 33790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 604 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE BESSOU GILBERT & ENFANTS domicilié(e) 1 PAILHAS,33790 MASSUGAS (dossier no 2368451) - 33790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château PAILHAS est expirée depuis le 15 avril 2018.


SCE BESSOU GILBERT & ENFANTS SCEA - 1 PAILHAS,33790 MASSUGAS (dossier no 2368451) - 33790 - France - SIREN 343604112


SCE BESSOU GILBERT & ENFANTS - 1 PAILHAS,33790 MASSUGAS (dossier no 2368451) - 33790 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368451 - Publication au BOPI 2008-03-28

Renouvellement sans limitation n°2113464 - Publication au BOPI 1998-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 5 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°762022 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-05

VINS d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château PAILHAS.