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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCDMS
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SALONS FAUTEUILS BERNARD LE BUFFLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALONS FAUTEUILS BERNARD LE BUFFLE
SCDMS S.A.

Numéro de dépôt :
1750270
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
23/11/1999
SALONS FAUTEUILS BERNARD LE BUFFLE de SCDMS

Présentation de la marque SALONS FAUTEUILS BERNARD LE BUFFLE

Déposée le 23 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SCDMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « SALONS FAUTEUILS BERNARD LE BUFFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCDMS domicilié(e) Z.I. Martigny, 37210 PARCAY MESLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUPIL Stéphanie - France.

La marque SALONS FAUTEUILS BERNARD LE BUFFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALONS FAUTEUILS BERNARD LE BUFFLE est expirée depuis le 23 novembre 1999.


SCDMS S.A. - Z.I. Martigny, 37210 PARCAY MESLAY - France


GOUPIL Stéphanie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10

Canapés en cuir de buffle et tissus autres qu'en imitation du cuir